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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range notamment ici : 1)    Les chaînes de transmission de tous …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1)    Le cidre , boisson alcoolique obtenue par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les protège‑pointes, les têtes de rechange pour stylos …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

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