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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. … pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de …
Explanatory notes
… appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou … autres que ceux des n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être … sa carte personnelle dans l'appareil, actionne le marteau mécaniquement ou électriquement, ce qui a pour effet …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
Explanatory notes
… alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des matières mises en œuvre à la distillation. B) … spiritueuses obtenues soit par distillation, soit par mélange d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec … (le jus de cannes à sucre, le sirop de cannes à sucre, la mélasse de cannes à sucre), par exemple, rhum, tafia, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
Classification opinions
… entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
Explanatory notes
… être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie … prêtent au transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au … un usage répété. Le type le plus courant, en bois ou en métal, consiste en une grande caisse munie de portes ou bien …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.30 - … lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical méthylique (-CH 3 ) est appelé méthyloxiranne …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la …
Classification opinions
… hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …