… ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1) Les fils nus, simples, de … elles sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de …
… 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux … générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au …
… De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins … robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y … de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise …
… ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et … à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre …
… sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas : a) Les huiles cuites ou … modifiées chimiquement du n° 15.18 . b) Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( …
… cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par …
… non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris … générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques … sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
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