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Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), … ( épurite ), à épurer l'acétylène. 2)    Trioxyde de dichrome , sesquioxyde de chrome, oxyde vert (Cr 2 O 3 ). … des chromates avec un sel ammoniacal ou par réduction des bichromates, il se présente sous la forme d'un produit vert …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, … vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été coupées …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans … appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant … volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… la préparation de produits pharmaceutiques, tels que la vésicule biliaire, les capsules surrénales, le placenta. 3) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil … Les récepteurs de radiodiffusion pour automobiles ou autres véhicules. 3)    Les appareils récepteurs destinés à être … a)    Les articles des n°s 85.17 ou 85.25 . b)    Les véhicules spéciaux (cars de reportage, par exemple) …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, … les graisses du n°  15.01.  Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à … des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine. Les indications relatives aux graisses correspondantes qui …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, … Sont également compris ici les bois destinés à la fabrication des douves, des douvelles ou des fonçures … l'appellation merrains est plus spécialement réservée à ces articles. 2)    De bois dont les deux faces principales ont …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un … tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, … La sonnerie est remplacée parfois par un dispositif musical. Sous réserve qu'ils présentent un mouvement de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément … Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en particulier les flotteurs pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° 4503.10 Les bouchons du n …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits … caractéristiques physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des fragments de pellets de … douces ( Ipomoea batatas ), etc.), est également compris ici le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou …

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