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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité … les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de … suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… de recevoir des messages, des numéros de téléphone ou des cotations en bourse, par exemple. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… romarin, abricots, sel, anti-oxydants et conservateurs. Application des RGI 1 et 3 c). Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis … Housse de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …

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