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Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme … générales de la Section XI. Les fils de laine cardée associés à des fils de laine peignée sous forme de fils retors ou câblés sont classés aux n°s 51.06 ou 51.07 , selon que la laine cardée …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… avec elles les graines de coton, dont il conviendra de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La présente position … présenté en balles fortement pressées; le coton nettoyé par passage aux ouvreuses et aux batteuses se présente en nappes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de … b)    Motifs décoratifs en métaux communs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur … sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas de certaines mattes de sulfure de nickel). Ces mattes … fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être classé comme ferro‑alliage dans le n°  72.02 sous réserve … les arséniures complexes, présentés généralement en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… On peut encore faire agir l'acide sulfurique (seul ou associé à du disulfate de sodium) sur le nitrate de sodium … vapeurs nitreuses) sont éliminées par distillation et par passage d'air chaud. C'est un liquide toxique, incolore ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… et organiques utilisés dans la fabrication de matières plastiques. Les zincates du n° 28.41 correspondent à cet … et servant aussi à préparer des cosmétiques. N'entrent pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de zinc ou … ). b)    Les résidus de la métallurgie du zinc dits crasses de zinc, qui consistent aussi en oxydes impurs ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut pas confondre avec les mélanges de chromates de plomb et de … à la chaleur, il sert à préparer des compositions abrasives ou des briques réfractaires pour fours … (Cr 2 O 3 .2H 2 O), obtenu par traitement du bichromate de potassium par l'acide borique; il est employé pour la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et pièces … travail des métaux : a)   Les couteaux et lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur les … à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en feuilles, etc., pour machines à hacher le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… brut. C'est un produit de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, … d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi les autres …

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