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Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et l'huile de saindoux, par exemple) ou du suif (l'oléo-margarine, l'huile de suif et … de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… dans le cas où l'addition d'éléments purs est jugée impraticable ou peu économique. Certains sont également …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de … mélanges de diverses variétés de fontes, à condition que la composition de ces différents produits réponde à la … brisés, ou à l'état liquide. La fonte moulée autrement (par exemple en ébauches d'objets, en tubes et, à plus forte …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1)    Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2)    Les aulx. 3)    Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, … des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes … de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement … par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de … (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de … le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. … position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé … qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

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