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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …

Classification opinions

… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse … de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), du toluène (0,55 %), du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles … avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5406

… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques … (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) …

Section VI > Chapitre 32

… tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …

Explanatory notes

… silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des … poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des … enfin outre les vernis, diverses autres préparations, telles que les siccatifs et la plupart des mastics. …

Legal note

… silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, …

Explanatory notes

… clandestines ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre ou sous-marine).      Ces articles incluent, sans … les pétroglyphes et les éléments architecturaux sculptés tels que les chapiteaux de colonne, linteaux de porte, etc.; … des signes, symboles et mots incisés ou sculptés et les textes manuscrits ou illustrés sur papyrus, bois, soie, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou …

Explanatory notes

… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou … contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane … du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)              - Contenant des …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …

Explanatory notes

… Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire intégrée dans ces articles et … électrique ou une mèche à étoupille. b)   Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …

Explanatory notes

… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2)    Les déchets de ficelles, cordes ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …

Explanatory notes

… 29.11  -            Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés … Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes ou des … carbone adjacent à l'atome d'oxygène de la fonction éther porte un groupe hydroxyle. Les acétals et hémi-acétals …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), …

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