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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). La …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… manutention des feuilles ou de la fabrication des produits finis. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15. Aux fins des n°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… sert en chocolaterie pour enrichir les pâtes de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… factices. 4)  Les coiffures en plumes ou en fleurs artificielles. 5)  Les coiffures en métal. …

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