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Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière … position, même s'ils contiennent de faibles quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces … qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou … distributeur, rupteur, etc. Dans les types les plus courants, le mélange détonant (air-gaz ou air-combustible …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2)    Les têtes de … fume‑cigare et les fume‑cigarette . 4)    Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement … dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ … pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds moulés en creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c)  le filage par …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire … caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que … forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b)    Les couvre‑lits du n° 63.04 . c)     Les articles de literie et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… du gaz fortement comprimé ou non, les chalumeaux sont dits à haute ou à basse pression.  Alors que dans les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres … forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, …

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