… aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est … pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système …
… ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en … de petit volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation …
… et porte‑mine , à base d’argile et de graphite pour le noir; d’argile, de craie ou de cire et d’oxydes métalliques … lithographiques à base de cire, de savon, de suif et de noir de fumée. 9) Les crayons « céramiques » à base de …
… 3 cm). Ils relèvent du Chapitre 48 . b) Les rubans qui n’ont pas été encrés, imprégnés, enduits, etc., en vue de … constitutive). 2) Les tampons encreurs , imprégnés ou non, pour timbres, dateurs, etc., à main. Ils sont …
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des … le cupromanganèse et le cuprosilicium, qui se prêtent ou non à ces opérations selon les proportions respectives des …
… au repos pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre … abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, …
… électrofondue ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de magnésium, … basique de magnésium hydraté connu également sous le nom de magnésie blanche des pharmaciens ( n ° 28.36 ). b) …
… sont principalement destinés à attirer l’attention par de nouvelles méthodes sur la présentation de marchandises ou … service auxquels la publicité est destinée. Ils constituent non seulement un moyen de présentation attirant, mais ils …
… et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut … ils comportent parfois des illustrations coloriées ou non, servant de modèles et des instructions pour guider le …
… similaires, même présentés avec ces derniers, mais non montés, qui suivent leur régime propre. b) Les … parasols ou de parasols-tentes ( n° 63.06 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6601.10 Sont …
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