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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques … et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation … etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs œufs et leurs laitances), et des crustacés, …

Legal note

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des … moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi que des préparations … ( n° 19.04 ). e) Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, additionnés de cacao ( n° …

Legal note

… 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à … type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une chaîne de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… 1. Panneaux de construction préfabriqués, constitués, à l'extérieur, par de la tôle d'acier et, sur la paroi interne, par une plaque de tôle … d'amiante-ciment, de plâtre, etc., avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… pour les marchandises. Le véhicule est équipé de quatre portières et d'une banquette non rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges avant. La finition de l'intérieur est soignée avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… à piston destinés à être placés aux divers points à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. Adoption : … 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et munies d'un balai de ramassage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… souvent du sulfure de zinc) placée entre deux couches de matières électroconductrices dont une est translucide … alternatif, s'éclairent sur toute leur surface, cette propriété rendant ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, signalisation, etc. Adoption …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur … la prévention et le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du …

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