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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, … méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été … c)     Les peaux et parties de peaux d'oiseaux, avec leurs plumes ou leurs duvets, des n ° s 05.05 ou 67.01 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut … dans lesquels on ne change que les indications de date, par exemple). 4)    Les ensembles (ou petites imprimeries ) … Sont exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à sceller et les pinces à marquer le bétail ( …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux étant animés d'un mouvement de rotation. … papier journal (voir la Note 4 du Chapitre 48).  Elles sont employées également pour fabriquer des mouchoirs, des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis … procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de … lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple ( n°  74.19 , généralement). d)    Les tuyaux …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… 1)     Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation … modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par exemple).            Sont exclues de la présente position …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus granuleux que la farine provenant, soit d'un blutage … prégélatinisées par traitement thermique, utilisées, par exemple, comme adjuvant en brasserie. Les agglomérés sous … forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… rigides et leurs sections.   6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne.   7) Les hélices de dirigeables. II. Les  … de véhicules aériens, avec ou sans pilote, y compris de planeurs et de cerfs-volants , telles que :   1) Les … cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… ou fermés, revêtus intérieurement d'ébonite, de matières plastiques ou même d'un autre métal que le fer ou l'acier, … est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les récipients … et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… si elles sont susceptibles d'être portées en l'état (à la plage, à la campagne, etc.) comme coiffures. Après dressage, … que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la … bandes en toutes matières. 3)    Les cloches du n° 65.02, simplement dressées ou tournurées, mais non garnies, ainsi …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… ou alcalino‑terreux par de l'acide chlorhydrique. Il est plus divisé et d'un jaune plus pâle que le soufre sublimé; son odeur rappelle un peu … (adsorption); c'est, en outre, un antiseptique très actif, employé en médecine pour l'usage interne. Bien qu'ils …