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Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées … est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des autres fibres que la laine. Les effilochés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, … autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin … l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… des restaurations et des modifications, à condition que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux … provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par … ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et … sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, minerai du …

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