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Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase … tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke résulte de la distillation de la houille ou du lignite à basse …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de … sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux … relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, … une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de … en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la … étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés inorganiques ou organiques, … qui est l'oxyde de deutérium. Elle est contenue dans l'eau ordinaire dans la proportion de 1/6.500 environ. On …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… (noix de chandelles); Graines de bassia (voir graines d'illipé, de karité et de mowra); Graines de carthame; … de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); Graines d'illipé; Graines de kapok; Graines de karité; Graines de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des légumes … d'autres procédés ( Chapitre 20 ) ou préparés avec d'autres ingrédients, tels que les plats préparés de légumes ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus … à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication de … etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, … par du gaz carbonique comprimé, permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à … fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol …

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