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Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… surtout pour les ferrailles légères notamment à la presse hydraulique. c)   Déchiquetage des carrosseries de voitures et d'autres … ferrailles légères, suivi d'une séparation (éventuellement magnétique), en vue d'obtenir un produit de densité élevée …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… le vanadium, le cobalt, et, parmi les éléments non métalliques, le silicium. Ces produits confèrent à l'acier … au manganèse, par exemple), amélioration des qualités électriques ou de la résilience (acier au silicium, par … et/ou au cuivre). 4) Les aciers alliés pour tôles dites magnétiques (à faibles pertes magnétiques) contenant …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

…  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine … . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1)    de différentes graisses ou … de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… de la tourbe ou du pétrole dans les chaudières de centrales électriques. Elles sont utilisées principalement comme … de mines, comme charges minérales dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques repris au Chapitre 3 ), propres à l'alimentation …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; … si leur emballage de vente au détail comporte des mentions impliquant que ces produits sont destinés à être vendus … qui ne sont pas dénommés ni compris dans une position plus spécifique de la Nomenclature , par exemple : 1)   Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… plus, le cas échéant, de résines naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de … tamis d'une machine à forme ronde , compression à la presse hydraulique et étuvage d'une manière sensiblement analogue à … les joints d'obturation ( à l'exclusion des joints métalloplastiques et des joints entièrement en amiante présentés en …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… guipés avec des textiles ( n° 56.04 ). c)     Les filés métalliques guipés ( n° 56.05 ). d)    Les milanaises, … produits textiles guipés du n° 58.08 . e)     Les fils métalliques guipés avec des fils textiles. Au nombre de ces … entre eux des brins de fils textiles qui peuvent leur être pratiquement perpendiculaires; parfois, les brins sont …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique.         Les principaux types de scies de cette … ou scies sans fin, utilisées principalement pour le travail mécanique du bois. 2)   Les lames de scies circulaires ( y … que dans ces fraises et par leur denture, qui est exécutée uniquement sur la périphérie comme dans une scie circulaire …

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