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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
Explanatory notes
… qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans d'autres cas, ces jouets sont … qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi … le caractère de jouets présentés sous forme de panoplies ou isolément (panoplies de golf, de tennis, de tir à l'arc, de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules … ( n° 42.05 ). b) Les ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques ( n° 70.20 ). c) Les carafes, verres à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de …
Explanatory notes
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de … que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés … ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins médicales, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les … entre le bout de l'empeigne et sa doublure, et dont la raison d'être est de donner de la rigidité et de la solidité …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; … volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) … les produits de constitution chimique définie, présentés isolément, à l'état pur ou commercialement pur et obtenus …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en … très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … des huiles d’olive du n° 15.09. Cette huile se distingue des huiles du n° 15.09 par les caractéristiques …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …