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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux 0210.19 - - …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide … synthétiques, les préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques … explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
Explanatory notes
… (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). … fils de crin . Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris … machines du type dynamique en ce que le corps à équilibrer n'est pas soumis à un mouvement de rotation. On …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et … SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par lecture directe sur une tige graduée, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … du poly(chlorure de vinyle) 5903.20 ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux … leurs positions respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …