… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en … la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les scories et …
… foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, … dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° …
… synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme … en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds …
… du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de … pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres …
… sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de … coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …
… de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette … couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou …
… comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet …
… de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de … de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou …
… (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente … des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les simples combinaisons telles …
… n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini … hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3) Les Knödel , Klösse et Nockerln à base de …
