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Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, … de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué … de cuir, les fourreaux, glands, dragonnes, et articles similaires pour parapluies, parasols, ombrelles ou cannes, … torchons (les peaux chamoisées de l'espèce, obtenues par un simple découpage sommaire, relèvent cependant du n °  41.14 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, … les billes et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… de sodium, de cuivre, etc . Relèvent de la présente position les composés hétérocycliques ci-après : A.   … ou non) non condensé* .        Le terme thiazole comprend aussi bien le 1,3-thiazole que le 1,2-thiazole … analgésique opioïde synthétique.     Pour relever de cette position, ces dérivés doivent comporter dans leur structure, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici … (hexamine) présentés en tablettes, bâtonnets ou formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente position restent classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des modifications, à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds … D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre lesquelles on peut, en vue …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la … brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous … 200 et 750 microns. C)   Le mica en lamelles , obtenu par simple clivage de feuilles de mica. Les lamelles de mica …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme … fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges de la … de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y … par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches simplement forgées), les gardes, coquilles, manches et … de la présente position : a)    Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières textiles ( …

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