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Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… pour 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de … électrotechniques de la Section XVI . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 . c)     Les instruments …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… grandes que les violons ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les contrebasses , etc. B)   Les autres instruments à cordes .        … Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si ces monnaies sont … pour la vente au public. La présente position couvre aussi les monnaies n'ayant plus cours légal dans le pays où …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… de la Section XI).         Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… de ficelles, cordes ou cordages        Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être présentés en nappes ou en …    A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication du tabac à priser. 5) … de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur … 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le pressage des feuilles humidifiées ou en faisant bouillir …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… Le poivre blanc provient soit de graines mûres qui, après ramassage, sont trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement de … de poivre.        Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de poivre.        Certains …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse densité (LDPE), à savoir le polyéthylène ayant une … également les copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine de basse densité linéaire (LLDPE) ainsi que d’autres …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à … arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position … de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) nécessaires au remplissage et à la vidange. Relèvent …

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