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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… - - Autres 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le travail du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables … la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation … mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités … en protéines les farines destinées à la fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la biscuiterie, de certaines variétés de pâtes alimentaires ou de préparations …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la … mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans … position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme de granulés ou … utilisé par des laboratoires de recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, d'aspartate de potassium et de lactate d'ammonium, dans l'eau distillée. Enfin, certains milieux de culture pour virus sont constitués par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en présence d'un … les fontes), dans la gravure sur cuivre (gravure à l'eau forte), dans l'affinage de l'or ou de l'argent. B.- ACIDES … Les acides sulfonitriques sont des mélanges en proportions déterminées (en parties égales, par exemple) …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus … parfaitement les fibres et éliminent les fibres les plus courtes (blousses). Le ruban de peigné, connu sous le nom de … rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, ces derniers …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… la Trinité et les produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou … brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la … ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou … » ou « reconstitués » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière …