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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.35
… Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …