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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression …