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2797 résultats pour "仿制假以色列<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>上虞仿制假墨西哥护照模板-芬兰护照怎么买假的<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仿制假日本明海大學文凭ce"

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à … ou de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 41.01 à 41.03). Ces positions comprennent également certains cuirs et peaux bruts non épilés d'animaux …

Legal note

… de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des … 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à …

Legal note

… vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement … résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux …

Legal note

… cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en … d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …

Legal note

… les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en … d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… accessoires Parmi les instruments et appareils compris dans cette position, on peut citer : 1)    Les polarimètres , … lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de pouvoir rotatoire. Ils comportent … optiques essentiels d'un polarimètre classique, une cellule photoélectrique. 2)    Les analyseurs à pénombre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… ( n°  84.04 ); f)     Des chaudières pour le chauffage central du n° 84.03 ; g)     Des fours industriels ou de … degré de température, soit d'obtenir une transformation de ces matières, essentiellement consécutive au changement de … )). De par leur conception même, de nombreux appareils de cette position constituent des dispositifs purement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… I)    Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des … à la fois endocrines et exocrines ou de divers tissus cellulaires. Pour qu'il y ait une réaction hormonale, le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) Cette position concerne les fils de coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non … qu'ils contiennent au moins 85 % en poids de coton. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères … compléter les aliments produits à la ferme par l'apport de certaines substances organiques ou inorganiques (aliments de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… ) 2009 .89 - - Autres 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition …  pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que cette pression consiste ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide …

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