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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs rudimentaires, parfois …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… ( n°  74.12 ). c)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… on désigne les divers hydrates des oxydes décrits ci‑dessus et, en particulier, l'hydrate vert de sesquioxyde (Cr …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… soit d'un nouveau blutage après remouture de gruaux issus de la première opération. La semoule de blé dur est la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de caoutchouc). Le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ou autres, ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie et des flans de métal …

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