… mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni … ni montés : a) Les saphirs travaillés, non montés, pour pointes de lecture ( n° 85.22 ). b) Les pierres de …
… déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90 - Autres Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux … scientifiques. Parmi les alliages de bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici …
… modifiés. 1) La dextrine , provenant : - soit de la dégradation par hydrolyse acide ou enzymatique … alors plus précisément de maltodextrines. On ne range toutefois, ici, comme dextrines, que les produits de … les gardant longtemps en contact avec des acides dilués et froids; ils constituent des substances intermédiaires de la …
… - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - … circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif vibrant imprimant au liquide un … ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n° …
… comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les … 73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, … comprises ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. …
… autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente … fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; b) Les pianos à queue (à grande queue, …
… Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ Autres ‑ … nucléaire. Pour les usages nucléaires, le zirconium doit être préalablement purifié jusqu'à ne contenir que de …
… d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que certains soient propres à l'alimentation humaine. Par exception, …
… - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres … tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes … Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui …
… ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres … ‑ Ensembles : 6204.21 - - De laine ou de poils fins 6204.22 - - De coton 6204.23 - - De fibres … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.