… autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et … le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine … conjonctifs, etc. Les produits de la présente position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de …
… La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium sont souvent vendus, comme engrais, sous le nom de nitrate de …
… religieux, etc., ou à l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, … ( Chapitre 65 ). d) Les articles de l'espèce en verre ( Chapitre 70 ). e) Les imitations de fleurs, de …
… propriétés médicinales, autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de … positions, par exemple : a) Pâtes de fondant préparées avec du saccharose, du sirop de saccharose ou de glucose … sans addition de noisettes, de fruits ou d'autres produits végétaux appropriés, servant à fabriquer du nougat et à …
… parties, du n° 94.05 . g) Jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 ). h) … réellement utilitaire , ainsi que ceux dont l'utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d'autres objets …
… La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même … de tôles, de feuillards, de barres, de tubes, de profilés divers en fer ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, ou par soudure autogène ou …
… au même titre que les boulets métalliques, au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement utilisé dans l'industrie céramique ou comme poudre abrasive. Les galets, autres que ceux de silex, sont …
… toutefois les articles textiles en fibres de tourbe relèvent de la Section XI . 4) Les briques non cuites , … incorporés. Présentés cuits, les articles de l'espèce relèvent des n°s 69.02 ou 69.03 . 6) Les cuves pour la fusion du verre, en terres à base de silice et d'alumine broyées et …
… paillettes de cuivre sont toutefois classées au n ° 74.06 . Relèvent également de la présente position les brames, … supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage par enlèvement de la couche superficielle (composée en majorité …
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