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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le … ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et … ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce … Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     … Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3 …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         … Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     … Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3 …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de … qui ne sont pas obtenues par l'entrelacement de fils de chaîne et de fils de trame, mais essentiellement comme il …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires … en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         … armes utilisées par les particuliers pour la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et … en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         … destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. … ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; … à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de … recouverts ou stratifiés sont exclus du Chapitre 58 ( Chapitres 39, 40 ou 59 généralement), tandis que les autres …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, … 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni … à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et … pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et … d'outillage ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas … boulons, rivets, ressorts (pour sécateurs, par exemple), chaînes et autres parties et fournitures d'emploi général au …

Legal note

… pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou … s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction … 2.‑  Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des …

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