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Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils peuvent également comporter des textes, tels … , la présente position ne comprend pas les articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel de la présence d'un …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs … fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales … deux ou plusieurs filaments de soie grège assemblés après avoir été tordus individuellement dans le sens contraire. La …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à … les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de descente des eaux de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - Toiles … goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives … fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors … de l'eau de mer et la construction de centrales nucléaires. La présente position couvre le titane sous …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de la présente position la diatomite …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. … Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse … avec des levures dites hautes . Les bières peuvent être claires ou foncées, douces ou amères, légères ou fortes; …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… corne; dans certaines variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois blanche. c)    Les amomes et cardamomes , …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… à être consommé en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste … de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de … pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

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