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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - Autres , soudés, de section circulaire, en … mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la présente position : 1)    Les tubes soudés … creux, d'autre part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * *    * La présente position …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou plusieurs fils d'habillage . Habituellement, … position est généralement en coton, en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… sans pilotes ni circuits de commande , qui sontdénommés généralement cellules .Dans le cas des cellules LCD, les … ou unités de commande sont ajoutés aux cellules de l’alinéa 1). Ces modules peuvent contenir des pilotes qui … au circuit intégré pilote) ou des circuits de commande d’alimentation pour les modules d’affichage ou le contrôle de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses … comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale.  Sont donc rangés dans la présente position, pour … destinés à de telles attractions (nacelles de balançoires, bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… la nature de la matière plastique incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1)    Que … leurs positions respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux … popelines rendues imperméables par imprégnation). Restent également classés dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60  les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, amiante, etc.), à fabriquer des tissus à … venue de l'ensouple est divisée en deux groupes de fils alternés, les fils de chaque groupe étant insérés séparément … dans le peigne; un dispositif spécial, élevant et abaissant alternativement chaque lame, ménage entre les deux sections …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… certaines applications dans l'emballage, celui des produits alimentaires et des produits cosmétiques, par exemple. Il … et des disques d'électrophone. Le polystyrène expansé (alvéolaire) contient dans sa masse des gaz provenant du … des emballages à jeter et des articles pour servir des aliments. Certains copolymères du styrène modifiés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de leur longueur. E)   Titre total … mais ils se rompent normalement bien avant d'être allongés à 100 % de leur longueur. Par contre, on peut … fabrication de fibres synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces … les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, … domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D)   Enfin, au titre des articles d'hygiène …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… - Grenailles               - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du … angulaires). Les grenailles rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte … 30.03 ou 30.04 . c)     Les grenailles et poudres de ferro‑alliages ( n°  72.02 ). d)    Les tournures et limailles de …

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