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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… de tous les animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° s 41.01 , 41.02 ou 41.03  : … du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). e)     Peaux de porcins (y compris le pécari). f)     Cuirs et peaux de … fibreux et adipeux collé au derme). Sont également classées ici les parties de peaux brutes, telles que têtes, queues et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… à coques du présent Chapitre A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent … peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du poiré. A l'exception des prunes et pruneaux, ils … d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette position les produits …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et … ou constitués entièrement ou partiellement de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… On y range en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs … ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des n°s 73.23 ou … des oléoducs, des gazoducs, des réservoirs de navires-citernes, etc., contre la corrosion. 11)  Les gouttières, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2)   Le péricarpe qu'on enlève du riz au cours de … . La présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les … générales du présent Chapitre). Sont également compris ici les produits obtenus par la mouture d'épis entiers de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et … indestructible. Parmi les autres polymères fluorés, on peut citer les polymères du chlorotrifluoroéthylène, le …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… le bois utilisées pour la fabrication des pâtes, on peut citer : 1) Les linters de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou de chanvre) et autres … de diverses productions très importantes : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 … la signalisation routière, d'enseignes lumineuses, d'écrans cinématographiques ou pour le nettoyage des turboréacteurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un panneau, une console, un … etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement préparés et non … tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement utilisée en tabletterie et qui provient … obtenus par moulage ( n° 96.01 ou autres positions plus spécifiques). …