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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici … et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, … produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet … poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel … de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de minéraux …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et autres articles en … textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5)    Les articles de joaillerie. 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de … sans cadres) et compartiments destinés à la construction de celles‑ci sont également classés dans la présente position. … Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… ) 0106.39 - - Autres               - Insectes : 0106.41 - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent … cerfs, antilopes (autres que les antilopes de la sous-famille Bovinae ), chamois, renards, visons et autres … aras et cacatoès). 3)   Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très … comprises. Les pochettes peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… généralement de laine ou de poils, entrelacé autour de deux ficelles parallèles et ayant l'aspect d'une tresse.  Ces … pour former une petite touffe dont la boucle est liée à celle de la touffe suivante par une tresse de fils textiles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. … permettent l'assemblage au moyen de boulons, d'écrous ou de collerettes. Les tuyaux à bouts lisses ou filetés sont … à être assemblés au moyen de manchons, de bagues ou de colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre … artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les …