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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… concentré, du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être consommée comme succédané de fromage composée …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… de plumes.  Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique … du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet ne constituent que de simples garnitures ou ne servent que de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… devenir si le commerce des animaux de ces espèces n'est pas strictement réglementé. Ces espèces sont énumérées dans les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une … travers une galerie de recuisson à la sortie de laquelle il est refroidi et peut être découpé. Ce verre, qui ne subit … des opérations du doucissage et du polissage ou - ce qui est généralement le cas - les deux à la fois. On réalise le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… l'ensemble des parties et accessoires du genre de ceux destinés aux motocycles (y compris les cyclomoteurs), cycles … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°)   Ne pas être … potences de guidons et poignées (en liège, matières plastiques, etc.). 11)  Les selles, tiges de selles, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… poutrelles et certaines cornières) sont utilisés dans la construction de ponts, bâtiments, navires, etc., les … éléments de voies ferrées ( n° 73.02 ). b)    Les pièces de construction du n° 73.08 . ° °   ° Notes explicatives de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 … charnières, une poignée en métal, un joint d'étanchéité en plastique et une baguette métallique à fixer sur la partie … au sol : 900 mm x 900 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 …

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