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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… la biscuiterie recouverts de chocolat ( n° 19.05 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N °  1806.20 Au sens du …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… restent compris dans la présente position : c'est le cas notamment de cordonnets pour pâtissiers obtenus en retordant …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une graisse. Elle est …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… les préparations similaires possédant des propriétés protectrices. Selon le cas, ces préparations sont à base de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… animales ou végétales.         Cette position comprend notamment :         1)   Les lies ou fèces d'huiles , …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les chronographes, les montres‑réveils, les …

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