… 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées … que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou couleurs …
… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou … le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou …
… ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, …
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de … forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de nickel ( n° …
… à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des …
… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les … et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues … conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 …
… n'excède pas 4 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
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