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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de … pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y compris les pochettes pour disques 4819.60 ‑ Cartonnages de … sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …