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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de tartre (tartre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont exclus de la position : a)    Les rubans adhésifs, quelle …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par impression. 2)    D'être …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… on peut citer : a)    les chaussures de ski constituées de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… c)     Certains pigments noirs minéraux du n° 32.06 (noirs alu , noir de schiste, noir de silice, etc.). d)    Le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la présente position : a) Les sables quartzeux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques               - Tubes et tuyaux rigides : …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… exemple. E)   Autres , les grenouilles, par exemple. Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a)    Les nontissés, simplement …

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