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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle … les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… présente sur le devant une encolure en V, des coutures de séparation entre les bonnets et est pourvu de fines … serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler … voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… les panneaux ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un … à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un … ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 21,8 kg, peuvent contenir dans un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… mesure. Les produits sont présentés sans la boîte de dérivation 24 V et sans le circuit de contrôle 24 V qui … le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 … de coton. Il possède une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… cm3, à deux portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une … à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91

Classification opinions

… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI   1, 3 a) et 6.   Adoption : 2022 …