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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… généralement en bottes ou en couronnes.          Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur … tranchés, déroulés ou parfois sciés, en bandes minces, souples, étroites, régulières et qui sont utilisés en …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres … après fabrication. Les câbles de la présente position sont généralement utilisés pour la fabrication de fibres synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange … réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4)    Les stylets pour … porte‑fusains et use‑bouts de crayons . PARTIES Sont également comprises ici les parties des articles …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux … ferrées ou similaires, on peut citer : 1)    Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels … les châssis monoblocs coulés d'une seule pièce. 9)    Les soufflets d'intercirculation, y compris les ponts de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… peroxyde d'hydrogène sur l'hydroxyde, ce corps se présente sous la forme d'une poudre blanche, à peu près insoluble dans l'eau, contenant de l'oxyde à l'état … et efflorescents (avec 8 H 2 O). L'eau de baryte est la solution aqueuse d'hydroxyde. Il est employé en verrerie, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… à partir de grignons d’olive .  Les grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive du n° … d'olive brute , à savoir l’huile obtenue par extraction au solvant ou par d’autres procédés physiques des grignons …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… et d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ils se présentent sous forme de poutres, madriers, planches, planchettes, … produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette … ainsi que les lames et frises en bois pour revêtements de sol, autres que celles qui ont été profilées tout au long de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets de fantaisie montés à … la présente position sans égard au caractère plus ou moins soigné de leur fabrication. Sont exclus de cette position : …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… manches à gigot, plateaux à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, … jattes, tasses, timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à … Tout comme les articles de bijouterie ou de joaillerie, et sous la même réserve que ceux-ci en ce qui concerne les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1)    de différentes graisses ou huiles animales … huile. Les produits principaux relevant de cette position sont : A)   La margarine (autre que la margarine liquide) …