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Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes … base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate … pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à … à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des positions n°s  … injecteurs. Sont exclus de cette position : a)    Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). b)    Les vilebrequins et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fils de diverses couleurs             5212.15 ‑ ‑ Imprimés                           ‑ D'un poids excédant … ‑ ‑ En fils de diverses couleurs             5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus … XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus … propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, blouses‑chemisiers … Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords … resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont … et en mélange avec d'autres poudres métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets … de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en …
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