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Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2)    Le foin, la luzerne, le … à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de … entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, … pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en … d'insecticides, en papeterie ou comme apprêt dans l'industrie textile. 4)    Le monoacétate de saccharose , … produits des n°s 29.37 , 29.38 ou 29.39 ) dans lesquels la liaison glycosidique est une fonction acétal formée par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… dans un moule concave ou dans un anneau tournant, sous l'influence de la chaleur, soit par pressage à chaud dans un moule. 3)   On coule directement le verre liquide dans le moule d'une presse mécanique. 4)   On évide … ou rectangulaire) pour y ménager une cavité permettant le libre mouvement des aiguilles de la montre ou de la pendule. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou assemblés en … la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que … présentant une plateforme avec des sièges, dans lesquels le public assiste à un film ou expérimente une activité en … support de manège, etc.). c)     Les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1)    Les serpillières ou wassingues, les … divertissements, fêtes ou autres usages. 5)    Les sacs à linge sale, sacs et pochettes à chaussures, pour chemise de … ). 7)    Les housses d'automobiles, de machines, de valises, de raquettes de tennis, etc. 8)    Les toiles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un … peuvent être droits ou courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils … de boulons, d'écrous ou de collerettes. Les tuyaux à bouts lisses ou filetés sont destinés à être assemblés au moyen de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, … (médiator). On peut citer comme tels :       a)     Les mandolines ( mandolines napolitaines à corps très bombé, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… ‑ Autres, de bois tropicaux : 4403.41 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4403.42 - - Teak 4403.49 … en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) ou dégrossis à la hache ou à l'herminette, … ci-dessus, les bois à scier, les bois pour poteaux de lignes téléphoniques, télégraphiques ou électriques, les …