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Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… et la pricéite , borates de calcium. 3)    La boracite , chloroborate de magnésium. Sont exclus de la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… et de fer. f)    La parsonsite , phosphate d'uranium et de plomb hydraté. g)    La pechblende et l'uraninite, oxydes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la carcasse n'excède pas 26 kg. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… à correspondance, par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles d'entrer dans le montage …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, cuivre, aluminium, zirconium, molybdène, etc.). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries …

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