Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.42
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.52
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en …
Explanatory notes
… droit voisin ou d'un autre fil droit en formant, dans les intervalles des fils de chaîne, des mailles triangulaires … triangulaires, les tulles‑bobinots présentent des jours (intermailles) de forme trapézoïdale, par exemple (Fig. 3). … sur tissu de fond ajouré préexistant, ainsi que les incrustations ou autres applications par couture de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des …