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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… en chaînes à maillons d'une seule pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons forgés, moulés, soudés, … Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range notamment ici : 1)    Les chaînes de transmission de tous …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I.     Méthane … odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… les poudres pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au … la peau, les crèmes de beauté, les cold creams , les crèmes nourrissantes (y compris celles contenant de la gelée royale …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… doublés de métaux précieux (désignés généralement sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique … chimiques, d'électrolyse, contenant des métaux précieux et, notamment, les scories, les boues électrolytiques provenant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… fer ou acier.               ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… 5 et 10 cm. La civette , produite par l'animal du même nom, est une matière résineuse, de consistance pâteuse et … du n° 30.01 . (Pour les produits comestibles, voir la Note 1 a) du présent Chapitre.) 2)    La bile , même …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… de substances pharmaceutiques (substances antiseptiques, notamment). Sont exclus de cette position, les bandes, … percutanée ( n° 30.04 ). c)    Les articles visés par la Note 4 du Chapitre ( n° 30.06 ). d)    Les serviettes et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… fortement enduits de colle ou de matières amylacées (amidon notamment), des types utilisés pour la reliure des livres, … est très lisse. Ces toiles sont également connues sous le nom de toiles d'architectes . 3)    Toiles préparées pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… calcination d'argiles naturelles ( n ° 68.06 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 2508.10 Le n° … gonflantes) et les bentonites calciques (bentonites non gonflantes). N° 2508.30 Le n° 2508.30 ne comprend pas …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis … les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12 (voir la Note 3 b) du présent Chapitre). En outre , cette position ne …