… chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en … filaments de soie grège, afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de …
… comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et … ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte …
… seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments …
… position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des … ). e) Les agrès de gymnastique et autres articles du Chapitre 95 . ______________________ …
… Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties comestibles de … échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs doux, les cœurs d'artichaut, les cœurs de …
… tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à … par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air. Ils peuvent être à …
… Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : … et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est …
… fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1) Les déchets de fibres , … et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d) Les chiffons ( Chapitre 63 ). …
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de … présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …
… n° 31.05 : A) Les produits répondant aux descriptions ci-après : 1) Le chlorure de potassium même pur , mais à … Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , l'engrais consistant en mélange de …
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