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Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le … après la mise en oeuvre de certains procédés chimiques (par exemple, électrolyse) ou qui est obtenu comme sous‑produit … additionnés de sel (sel de céleri du n ° 21.03 , par exemple). b) Les solutions aqueuses de chlorure de sodium et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils et pendulettes ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier … régulateur (réveils et pendulettes à moteur synchrone, par exemple). Ces réveils et pendulettes relèvent du n° 91.05 . … l'avance à l'aide d'une aiguille spéciale. La sonnerie est remplacée parfois par un dispositif musical. Sous réserve …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… être solides, pâteux ou liquides. 2)    Les jus de viande simplement obtenus par pressage de viande crue. 3)    Les … les substances qui donnent le goût de poisson (par exemple, la triméthylamine, dans le cas des poissons de mer) … dans lesquels les produits de la présente position sont simplement destinés à servir de support ou d'excipient à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après … autres produits obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, … se reconnaissent à leurs caractéristiques physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des … préparations sont repris ailleurs : au n° 11.06 , par exemple, s'ils sont sous forme de farine, de semoule ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… dont le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication … élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour la préparation des laques, des peintures, des … de vinyle). Le poly(alcool vinylique) peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… peuvent être d'une seule pièce ou constituées par deux ou plusieurs parties. 5)    Les manches de balais ou de brosses … Sont exclus de cette position : a)      Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour manches … d'outils ( n ° 44.04 ). b)      Les blocs et dégrossissages simplement sciés suivant certaines dimensions, mais qui, …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à … les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, présentées à l'état brut ou simplement nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale … laitières, graisse butyrique et huile butyrique, par exemple). L'huile butyrique est obtenue par extraction de … beurre déshydraté et le ghee (sorte de beurre fabriqué le plus souvent avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients … de bière et de boissons non alcooliques (limonade, par exemple) dont le titre alcoométrique volumique n’excède pas …

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