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Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des … alba et Brassica hirta ), moutarde noire ( Brassica nigra ), ou moutarde indienne ( Brassica juncea ). Elle a …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure … 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises … certaines roches, n'est pas de la nature des diatomées. Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica (micanite, par exemple). La présente position comprend, en … que les produits obtenus par agglomération de splittings (micanite, micafolium, par exemple) ou constitués par du mica …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… fils et câbles, des couvercles de récipients destinés à contenir des produits alimentaires, des produits enduits ou …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… de la charcuterie ou comme additif dans l'alimentation des animaux. Le lait acidifié de la présente position peut … compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un but décoratif, … verrouillée en position à la main ou être actionnée par un mécanisme à ressort à cran d'arrêt, qui en assure également …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… de la présente position, les nécessaires distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le … lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac en tissu contenant des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons … que des marques de fabrique. 4)    Ouvraisons effectuées uniquement en vue de la recherche des défauts du métal. …

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