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Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 … ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) 0713.60 ‑ Pois d’Ambrevade … guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de … et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent être traités comme …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en … ou autres, ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position … (y compris les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières céramiques, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… de fibres d'amiante, de matière plastique et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte … fibres de cellulose (les garnitures en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… et similaires, pour bouteilles à liqueurs, à huile, à médicaments, par exemple. 4)    Capsules déchirables pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., capsules de surbouchage, faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le … orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les … couleurs (rouge de Saturne), à préparer des peintures antirouille ou des mastics, à colorer la cire à cacheter. Il …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de …           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du … des bandelettes de papier humidifiées et parfois enduites. Les fils retors ou câblés sont obtenus à l'aide de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… coffres‑forts, meubles, pianos, malles, valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, … sacs à main, serviettes, mallettes ou autres articles de maroquinerie ( n°  83.08 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des feuilles de matières synthétiques. Relèvent également de la … plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après :        1)  Les lames pliées … lames et formes similaires retordues ou câblées. Tous les produits ci‑dessus sont généralement présentés en grande …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou … la présente position qu'elles soient ou non imprégnées des produits chimiques (nitrates de thorium ou de cérium …        Ces articles peuvent se présenter sous forme de demi‑produits (de petits cylindres ou de sacs de bonneterie …