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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en … les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en … sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : … enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont … et en mélange avec d'autres poudres métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis … pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a)    Les poudres et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus ( n° 26.01 ). Est exclue également de la présente position la pyrolusite …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières … des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en … Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées …

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